Zone d'identification
Cote
FR-CADN/294PO/B/65
Titre
« Autres dossiers »
Date(s)
- 1898-01-01-1914-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 box, 1 file
Zone du contexte
Nom du producteur
(1840-1941)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Réglementation : circulaires, instructions, correspondance (1902-1911).
- Office national du commerce extérieur : circulaires, correspondance, extraits des rapports, code, fiches de renseignements (1898-1914).
- Surveillance des commerçants de Jérusalem : fiches commerciales (1906-1914).
- Plaintes de maisons françaises contres des commerçants de la place : correspondance, relevés de compte, liste de créances (1908-1911).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français