Zone d'identification
Cote
JM-CPN/L/1L1
Titre
Activités ordinaires
Date(s)
- 1864-01-01-1864-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 file
Zone du contexte
Nom du producteur
(From 1874)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Régularités ou point d’exaction extrait du cérémonial de l’ordre (1864).
- Règlement des offices.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français