Dossier JM-CPN/B/1B3/9 - Documents administratifs

Zone d'identification

Cote

JM-CPN/B/1B3/9

Titre

Documents administratifs

Date(s)

  • 1921-01-04-1923-12-23 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 file

Zone du contexte

Nom du producteur

Carmel du Pater Noster (CPN)
(From 1874)

Dépôt

Carmel du Pater Noster (CPN)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Bail de 99 ans octroyé par la France (terrains donnés par la Princesse de la Tour d’Auvergne) en vue de la construction d’une basilique (4 janvier 1921);
Lettre du Père Trilhe, trésorier général du Comité de la basilique du Sacré-Cœur (23 janvier 1921);
Concession administrative du gouvernement français (14 février 1922 ; 23 décembre 1923-1925).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées